Colloques – Congrès

– Interventions (2) au colloque CONFOCUS sur le thème « Points d’actualité pour le géomètre expert » (Liège, 7 décembre 2012).

– Interventions (2) au colloque CONFOCUS sur le thème « Points d’actualité pour le géomètre expert » (Liège, 25 octobre 2012).

– Intervention au colloque CONFOCUS sur le thème « Points d’actualité pour le géomètre expert » (Rixensart, 24 novembre 2011).

– Intervention au colloque UB3 sur le thème « Actualités en bail commercial » (Bruxelles, 10 octobre 2011).

– Interventions (2) au colloque CONFOCUS sur le thème « Points d’actualité pour le géomètre expert » (Wavre, 26 mai 2011).

– Intervention au congrès annuel de l’UGEN sur le thème « le mur mitoyen » (Namur, 20 mai 2010).

– Intervention au colloque « La copropriété – Hier, aujourd’hui, demain – De la théorie à la pratique » organisé par les facultés universitaires Saint-Louis et le Journal des Juges de Paix le 11 décembre 2008 (Bruxelles).

– Intervention au colloque « La comptabilité des copropriétés » organisé par L’Ordre des Experts Comptables et Comptable Brevetés de Belgique (OECCBB) (Bruxelles, 30 septembre 2008).

– Intervention au colloque « Le bail commercial : quels changements ? » organisé par les facultés universitaires Saint-Louis et le Journal des Juges de Paix (Bruxelles, 23 mai 2008).

– Intervention au colloque « Copropriété en Europe » organisé par l’A.R.C. (Paris, 21 septembre 2007).

– Direction scientifique du colloque organisé par le C.N.I.C. (Centre national d’information du copropriétaire) sur le thème : « l’assemblée générale des copropriétaires » ; participation à ce colloque en qualité d’intervenant (Bruxelles, 24 mars 2006).

Publications de Me Riquier

Ouvrages

– 150 questions sur les assemblées générales des copropriétaires, Waterloo, Kluwer, 2011, 206 pages.

– 281 questions sur la vente d’immeubles, Bruxelles, Kluwer 2004, 472 pages.

– 127 questions sur les assemblées générales des copropriétaires, Bruxelles, Kluwer, 2004, 236 pages.

– Glossaire de droit international privé, Bruxelles, Bruylant, 1992, 299 pages, en collaboration avec Géraldine BELLIARD et Xiao-Yan WANG.

Parties d’ouvrages collectifs

– « La copropriété et le géomètre », in Actes du congrès du 7 décembre 2012 sur le thème « Points d’actualité pour le géomètre expert », 1-15.

– « La mitoyenneté, principes et incertitudes, II », in Actes du congrès du 25 octobre 2012 sur le thème « Points d’actualité pour le géomètre expert », 1-22.

– « Les principes gouvernant la responsabilité du géomètre-expert », in Actes du congrès du 25 octobre 2012 sur le thème « Points d’actualité pour le géomètre expert », 23-41.

– « Considérations sur la détermination des quotités respectives des lots dans le régime de la copropriété forcée des immeubles ou groups d’immeubles bâtis », in Actes du congrès du 24 novembre 2011 sur le thème « Points d’actualité pour le géomètre expert », 1-9.

– « Considérations sur la révision triennale du loyer à la lumière de la jurisprudence récente de la Cour de cassation et de la Cour constitutionnelle, et considérations annexes sur la notion de loyer telle qu’elle apparaît dans la loi du 30 avril 1951 », in Actualités en bail commercial (UB3 n° 32), Bruxelles, Bruylant, 2011, 1-36.

– « La mitoyenneté, principes et incertitudes », in Actes du congrès du 26 mai 2011 sur le thème « Points d’actualité pour le géomètre expert », 1-20.

– « La responsabilité du géomètre-expert, rappel des principes », in Actes du congrès du 26 mai 2011 sur le thème « Points d’actualité pour le géomètre expert », 21-37.

– « La mitoyenneté. Quelques précisions sur le rachat forcé », in Actes du congrès annuel de l’UGEN, mai 2010, 1-18.

– « La mitoyenneté. Quelques précisions sur le rachat forcé », in Actes du congrès annuel de l’UGEN, mai 2010, 1-18.

– « L’assemblée générale des copropriétaires », in La copropriété par appartements, Bruxelles, La Charte, 2008, pp. 25-102.

– « La comptabilité des copropriétés, quelques réflexions sur de droit des copropriétés en rapport avec leur comptabilité », in Actes du colloque du 30 septembre 2008 sur la comptabilité des copropriétés, OECCBB, 2008.

– « Les aspects financiers du bail commercial », in Le bail commercial, Bruxelles, La Charte, 2008, pp.167-201.

– « Les procurations, le procès-verbal et le registre des décisions », in Actes du colloque du 24 mars 2006 sur l’assemblée générale des copropriétaires, Bruxelles, CNIC, 2006, pp. 54-104.

– « La Belgique et le commerce des armes », in Droits de l’homme et libertés en Belgique, Bruxelles, Labor 1989, pp.55 à 76, en collaboration avec J.L. FESTERAERTS et A. POUTRAIN.

Articles

– « Quelques réflexions sur les comptes de la copropriété », Immobilier, 2009, n° 3 pp. 1-8.

– « Assemblée générale des copropriétaires : les procurations et le mécanisme de la représentation, le procès-verbal, le registre des décisions », J.J.P., 2008, 3-51.

– « Des copropriétaires peuvent-ils eux-mêmes convoquer l’assemblée générale ? », Immobilier, 2007, n° 13, pp. 1-4.

– « L’article 1344septies du Code civil remis à sa place », note sous civ. Bruxelles, 10 février 2006, J.J.P., 2007, pp. 140-155.

– « Quand l’assemblée générale extraordinaire des copropriétaires doit-elle être convoquée ? », Immobilier, 2007, n° 11, pp. 1-3.

– « Modifications des dispositions du Code civil en matière de bail par les dispositions fiscales de la loi-programme du 27 décembre 2006 – Une irruption malheureuse de la loi fiscale dans le droit des baux », R.G.D.C., 2007, 278-286.

– « Le sort des engagements personnels du propriétaire en cas de vente d’un immeuble », Immobilier, 2005, n° 14, pp. 3-5.

– « Les servitudes prédiales créées par le fait de l’homme et la vente du fonds servant », Immobilier, 2005, n° 15 pp.1-3.

– « Modifications de la loi du 20 février 1991 sur les baux de résidence principale, et de la procédure judiciaire en matière locative », J.J.P. 2003, pp. 6 à 15.

– « L’acte authentique peut-il être différent du compromis ? », Le Cri, juin 2004, pp. 10-11.

– « Enclave et tolérance de passage. Où le quiproquo devient source de droit », R.G.D.C., 2004, 475-481 (article écrit en collaboration avec Pierre VAN HOOLAND).

– « L’institution référendaire en Europe, étude comparative du droit de la pratique de quelques Etats d’Europe », Politiques, juin 1988.

Articles de vulgarisation (liste partielle)

– « La vente d’un bien loué. Que peut faire le bailleur si le locataire ne paie pas le loyer ou les charges ? Le transfert de la propriété. Le transfert de la charge des risques », Vlan Immo, 18 janvier 2008, 28.

– « Copropriété : Quand l’assemblée générale extraordinaire des copropriétaires doit-elle être convoquée ? », Vlan Immo, 15 février 2008, 42-43.

– « Des copropriétaires peuvent-ils convoquer eux-mêmes l’assemblée générale ? », Vlan Immo, 29 février 2008, 34-35.

– « Vente d’immeuble – La vente à réméré », Vlan Immo, 14 mars 2008, 20.

– « Vente d’immeuble – La vente avec déclaration de command + Vente d’immeuble – La promesse de vente ou d’achat », Vlan Immo, 28 mars 2008, 22.

– « Copropriété : Quelques questions sur la représentation au sein de l’assemblée générale », Vlan Immo, 11 avril 2008, 22.

– « Achat d’un appartement et copropriété – Opposabilité à l’acquéreur des statuts et des décisions antérieures de l’assemblée générale », Vlan Immo, 25 avril 2008, 24.

– « Copropriété – Les pouvoirs de l’assemblée générale », Vlan Immo, 9 mai 2008, 24.

– « Vente d’immeuble : Quelques notions sur la formation du contrat », Vlan Immo, 23 mai 2008, 24.

– « Vente d’immeuble : Quelques notions sur la formation du contrat – suite », Vlan Immo, 6 juin 2008, 43.

– « Vente d’immeuble : Quelques notions sur la formation du contrat – suite et fin », Vlan Immo, 20 juin 2008, 26.

– « Vente d’immeuble – Les conditions (1) – Les conditions suspensives », Vlan Immo, 4 juillet 2008, 42

– « Vente d’immeuble – Les conditions (2) – Les conditions suspensives (suite) », Vlan Immo, 22 août 2008, 40.

– « Vente d’immeuble – Les conditions (3) – les conditions résolutoires (fin) », Vlan Immo, 5 septembre 2008, 14.

– « Locataire et vente du bien loué : Le locataire ne peut s’opposer à la vente », Vlan Immo, 19 septembre 2008, 38.

– « Le loyer, les charges, le pas-de-porte, l’index. Bref rappel des notions et de certains principes – Les aspects financiers du bail commercial », Vlan Immo, 3 octobre 2008, 25.

– « Quelques réflexions sur la comptabilité des copropriétés », Vlan Immo, 17 octobre 2008, 38.

– « La vente d’un immeuble et les engagements personnels pris par le vendeur envers les voisins préalablement à la vente », Vlan Immo, 31 octobre 2008, 11.

– « Le problème récurrent de l’imputation des payements », Vlan Immo, 14 novembre 2008, 39.

– « Vente d’immeuble : quelques questions choisies à propos du prix », Vlan Immo, 28 novembre 2008, 14.

– « Copropriété : la communication du procès-verbal de l’Assemblée Générale », Vlan Immo, 12 décembre 2008, 50.

– « Vente d’immeuble et mariage Peut-on vendre l’immeuble abritant le logement familial ? », Vlan Immo, 16 janvier 2009, 6.

– « Le renouvellement du bail commercial. A des conditions financières différentes », Vlan Immo, 30 janvier 2009, 6.

– « Bail Commercial : Le Loyer, les charges, le pas-de-porte, l’index. Bref rappel des notions et de certains principes », Vlan Immo, 13 février 2009, 6.

– « Servitude : la tolérance du voisin ne suffit pas », Vlan Immo, 30 septembre 2010, 8.

– « Bail commercial : mieux vaut réagir dans les délais », Vlan Immo, 7 octobre 2010, 6.

– « Le dol : quand le silence est coupable », Vlan Immo, 14 octpbre 2010, 11.

– « Si un vendeur a es engagements envers ses voisins », Vlan Immo, 21 octobre 2010, 7.

– « un locataire ne peut s’opposer à une vente », Vlan Immo, 28 octobre 2010, 8.

– « location : indemnisation possible en cas de vente », Vlan Immo, 4 novembre 2010, 5.

– « La condition suspensive, source de nombreux litiges », Vlan Immo, 12 novembre 2010, 7.

– « Prêt pas accordé, vente caduque ? », Vlan Immo, 18 novembre 2010, 8.

– « Copropriété : des délais compliqués », Vlan Immo, 2 décembre 2010, 5.

– « Copropriété : le délai d’action passe à quatre mois », Vlan Immo, 16 décembre 2010, 12.

– « Copropriété : les procès-verbaux réglementés », « Copropriété : les frais de procès », Le Soir Immo, 23 décembre 2010, 6.

– « Copropriété : une comptabilité en parie double », Le Soir Immo, 30 décembre 2010, 5.

– « Vices cachés : le silence est coupable », Le Soir Immo, 20 janvier 2011, 6.

– « Copropriété : les frais de procès », Le Soir Immo, 6 janvier 2011, 2.

– « L’acte authentique peut-il être différent du compromis », Le Soir Immo, 3 février 2011, 6.

– « La votation au sein de l’AG des copropriétaires », Le Soir Immo, 10 février 2011, 9.

– « Copropriété : comment les voix de l’AG sont-elles dévolues ? », Le Soir Immo, 17 février 2011, 7.

– « AG de copropriété : peut-il y avoir un second tour de vote », Le Soir Immo, 10 mars 2011, 8.

– « Peut-on simuler la vente d’un immeuble ? », Le Soir Immo, 24 mars 2011, 12.

– « La vente peut-elle être annulée pour cause d’erreur ? », Le Soir Immo, 31 mars 2011, 8.

– « Copropriété : un commissaire aux comptes compétent », Le Soir Immo, 7 avril 2011, 12.

– « Et si l’acheteur a été trompé ou contraint d’acheter ? », Le Soir Immo, 14 avril 2011, 6.

– « Une merveilleuse aubaine n’est pas l’affaire qu’on croit », Le Soir Immo, 28 avril 2011, 6.

– « Quand la vente entre époux est-elle admise ? », Le Soir Immo, 5 mai 2011, 12.

– « Quand l’un des époux veut vendre un immeuble », Le Soir Immo, 12mai 2011, 9.

– « Quelques réflexions sur le prix de vente d’un immeuble », Le Soir Immo, 19 mai 2011, 6.

– « Si le prix est délibérément inférieur à la valeur du bien ? », Le Soir Immo, 26 mai 2011, 10.

– « Le rachat forcé d’une mitoyenneté », Le Soir Immo, 3 juin 2011, 9.

– « Discussions préalables à la vente d’un immeuble », Le Soir Immo, 9 juin 2011, 8.

– « La promesse de vente vaut vente », Le Soir Immo, 16 juin 2011, 8.

Autres publications

– La loi applicable aux obligations contractuelles (syllabus du cours de questions spéciales de droit international privé II (prof. WATTE), licence spécial en droit international, Bruxelles, PUB, 4ème éd 1989-1990.

– Droit international privé, recueil de textes légaux et conventionnels, Bruxelles, PUB, 1988-1989, 1989-1990 (2 éditions et addendum).

– Diverses notes bibliographiques pour Revue Belge de Droit international.